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Préservation et gestion des ressources naturelles

Contenu

 

Yonne

 
 
Schéma en vigueur
 Schéma départemental des carrières de l’Yonne approuvé par arrêté préfectoral en date du 10/09/2012
 
Éléments d’élaboration

Ces éléments d’élaboration comportent :

  • l’évaluation environnementale
  • l’avis de l’autorité environnementale
  • la déclaration qui résume la manière dont il a été tenu compte du rapport d’évaluation environnementale et des consultations.
 
 
 

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Site mis à jour le 23 octobre
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