• La DREAL
  • Vos démarches
    • Particuliers
      • Développement et aménagement durable
      • Connaissance des territoires
      • Logements - Constructions
      • Prévention des risques
      • Préservation et gestion des ressources naturelles
      • Climat - Energie
      • Infrastructures de transports et déplacements
      • Transports routiers, véhicules et sécurité routière
    • Professionnels
      • Développement et aménagement durable
      • Connaissance des territoires
      • Logements - Constructions
      • Prévention des risques
      • Préservation et gestion des ressources naturelles
      • Climat - Energie
      • Infrastructures de transports et déplacements
      • Transports routiers, véhicules et sécurité routière
  • Qui sommes-nous?
    • Présentation
    • Nous contacter
    • Recrutement
    • Nous rejoindre
• Actualités
• Les grands dossiers de la DREAL
• À découvrir
• Espace presse
  • Communiqués de presse
    • Dossiers de presse
    • Communiqués de presse 2013
    • Communiqués de presse 2012
    • Communiqués de presse 2011
    • Communiqués de presse 2010
    • Communiqués de presse 2009
  • Lettres d’informations
  • Reportages et interviews
• Connaissance des territoires
  • Politique de diffusion
  • Les indicateurs du développement durable
  • Etudes sur la connaissance des territoires
    • Lettre des études
    • Réunion régionale des études
  • Information géographique
    • Cartographie dynamique
    • Atlas de référence
    • Catalogue et téléchargement des données
    • Sites utiles
  • Informations statistiques
    • Statistiques environnementales
    • Statistiques sur le logement
      • ECLN
      • Publications Statistiques logement-habitat-construction
        • Dépliant Chiffre-clés Habitat et construction en Bourgogne
        • Statistiques régionales : Fiche technique (N°1)
      • Construction de logements et de locaux (SITADEL)
• Développement et aménagement durable
  • Profil environnemental régional de Bourgogne
    • Les profils environnementaux précédents
  • Le Développement Durable
    • Définition et contexte général
      • Histoires, enjeux et contexte général...
      • La Stratégie nationale du développement durable
      • Le Grenelle Environnement
    • La mise en oeuvre des politiques territoriales de développement durable
      • Le Grenelle Environnement en actions
        • Le Grenelle Environnement en action (échelle nationale)
        • Territorialisation du Grenelle en Bourgogne
          • Comité de suivi du Grenelle
      • les projets territoriaux de développement durable
        • Les AGENDAS 21
          • Les agendas 21 locaux et projets territoriaux de développement durable
          • Agenda21 : boîte à outils
          • Les AGENDAS 21 en Bourgogne
        • charte de qualité environnementale et du développement durable de Longvic
        • Les indicateurs territoriaux du dévelopement durable
    • La promotion du Développement Durable
      • e.DD, la lettre du Développement durable en Bourgogne
        • Les dossiers d’e.DD
        • Les initiatives bourguignonnes d’e.DD
      • Les grands rendez vous annuels
        • La semaine du développement durable
        • La semaine européenne de la mobilité
      • L’AgenDDa
    • L’éducation relative au développement durable
    • Vie associative et développement durable
      • La Dreal Bourgogne et les associations
        • Aide et soutien à la vie associative
        • Comment obtenir une aide
        • Les obligations des associations subventionnées
        • Les autres sources de financement
    • Le mécénat pour l’environnement et le développement durable
      • Le mécénat d’entreprise pour l’environnement et le développement durable
      • Boîte à outils pour developper le mécénat d’entreprises
    • Economie et développement durable
      • Filière verte
      • Les emplois
  • Autorité environnementale
    • Qu’est-ce que l’évaluation environnementale ?
    • Les avis de l’Autorité Environnementale rendus en Bourgogne
    • L’examen au cas par cas en Bourgogne
  • Aménagement durable des Territoires
    • L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE : LEVIER MAJEUR DE DÉVELOPPEMENT
      • Comprendre l’aménagement du territoire
      • La connaissance des territoires bourguignons au service de la prospective
    • QUELLES STRATEGIES DE L’ETAT POUR L’AMENAGEMENT DURABLE EN REGION BOURGOGNE ?
      • Des outils de planification renouvelés (SCoT, PLUi)
        • Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT)
        • Les plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi)
          • Le club PLUi bourguignon
      • Mettre en avant le PROJET de territoire
        • L’Atelier des territoires
      • L’appropriation territoriale des enjeux de l’Aménagement
        • Les Journées Techniques des territoires
      • Faire évoluer les pratiques (réseaux, agence d’urbanisme,...)
        • Une agence d’urbanisme en Bourgogne
        • Le réseau bourguignon "Planification"
    • Plan ville durable
• Logements - Constructions
  • Rénovation urbaine
  • Habitat et Logement
    • Les politiques sociales du logement
      • Le droit au logement
      • La réforme du contingent préfectoral
      • L’humanisation des structures d’hébergement
      • Les P.D.A.L.P.D.
      • La commission de coordination des actions de préventions des expulsions (CCAPEX)
      • L’accueil des gens du voyage
    • Les politiques locales de l’habitat
      • Les Plans Départementaux de l’Habitat (PDH)
      • Les Programmes Locaux de l’Habitat (PLH)
    • Le logement social
      • Les agréments
      • Les fichiers partagés de la demande
      • Le numéro unique
      • La production et la programmation
      • Les Conventions d’Utilité Sociale (CUS)
    • L’Agence nationale de l’habitat (Anah)
      • Le nouveau régime des aides de l’Anah
      • Le Programme "Habiter Mieux"
        • "Habiter Mieux" : qu’est ce que c’est?
        • "Habiter Mieux" en Bourgogne
    • L’agence nationale de la rénovation urbaine (ANRU)
    • L’habitat indigne
    • L’accession à la propriété
      • Construction de logements sociaux
    • Le Comité Régional de l’Habitat (CRH)
      • Le Comité Régional de l’Habitat, objet et fonctionnement
      • Le CRH en Bourgogne
      • Réunions et commissions en Bourgogne
        • Les réunions de l’assemblée plénière
        • Les réunions du bureau
        • Les commissions
    • Statistiques du logement
    • Connaissance du marché du logement en Bourgogne
  • Plans nationaux et locaux
  • Bâtiment et Construction
    • Nos missions
      • Information des acteurs de la construction
    • La construction durable en Bourgogne
    • Bâtiments et énergie
    • Eco-construction et éco-rénovation
    • Accessibilité des bâtiments
    • Bâtiment et santé
    • Sécurité des bâtiments et risques de la vie courante
    • Catastrophes naturelles et risques technologiques
    • Diagnostics techniques immobiliers
    • Construction : assurance, vérification de l’application des règles
    • Professionnels
    • Nouveaux équipements et réseaux
• Prévention des risques
  • Les risques naturels
    • Cartographie
    • Informations sur les risques
    • Les politiques de prévision des risques naturels
    • Directive inondation
      • EPRI
        • District Seine Normandie
        • District Loire Bretagne
        • District Rhône Méditerranée Corse
    • Etude historique du ruissellement sur la côte viticole en Bourgogne
  • Impacts sanitaires et environnementaux
    • Les impacts sanitaires
    • Les impacts environnementaux
      • L’eau
      • Les déchets
      • L’air
      • Sites et sols pollués
    • Le bruit
  • Les risques accidentels industriels
    • Les sites à risques
    • Généralités et réglementation
    • Etat de l’environnement en Bourgogne
    • Tir de feu d’artifice
  • Sous-sol, mines et carrières
    • Les schémas départementaux des carrières
    • Le forage géothermique
  • Les équipements sous pression
  • Substances Chimiques
  • Informations pratiques
  • Canalisations
• Préservation et gestion des ressources naturelles
  • Nature et Biodiversité
    • Enjeux et acteurs de la biodiversité
    • Espaces protégés réglementairement
      • Réserves Naturelles Nationales (RNN)
      • Réserves Naturelles Régionales (RNR)
      • Arrêté de Protection de Biotope (APB)
      • Projet de Parc National
      • Réserves Biologiques Dirigées et Intégrales (RBD - RBI)
    • Espèces et enjeux
      • Espèces protégées
      • Espèces menacées
      • CITES - Convention de Washington
      • Espèces invasives
    • Natura 2000
      • Connaître le réseau des sites bourguignons
      • Prendre en compte Natura 2000 dans les activités
      • Gérer les sites Natura 2000
      • Consultation du public
    • Politiques et stratégies pour la biodiversité
  • Eaux et milieux aquatiques
    • L’eau en Bourgogne
    • Les politiques dans le domaine de l’eau
      • La planification
        • Les politiques territoriales SAGE et contrats
      • La police de l’eau
        • Les fondements de la police de l’eau
      • Les actions prioritaires en Bourgogne
        • La lutte contre les pollutions
          • Les pollutions diffuses
            • La mise en oeuvre de la directive nitrates
            • La préservation des captages prioritaires
            • Ecophyto 2018
          • les pollutions ponctuelles
            • La mise en oeuvre de la directive ERU
        • La gestion quantitative
          • La gestion de crise en période sècheresse
          • Le retour à l’équilibre des zones en déficit chronique
        • La préservation et la restauration des milieux
          • Les cours d’eau
      • La coordination de l’action des services de l’Etat et de ses établissements publics
    • Ressources en eau
      • Suivi quantitatif de la ressource en eau
      • Bulletins de situation hydrologique
    • Qualité de l’eau et laboratoire d’hydrobiologie
      • Les pesticides dans l’eau
      • Les eaux superficielles
        • Bilan année 2006
      • Les eaux souterraines
    • Le Plan Loire
    • Publications
  • Trames verte et bleue
  • Paysages et sites remarquables
    • Les paysages bourguignons
    • Les sites classés et inscrits
      • Informations générales
      • Zoom sur les sites emblématiques de la région
      • Les documents de gestion des grands sites bourguignons
  • Energies renouvelables
    • Les énergies renouvelables
  • Ressources minérales
    • Les schémas départementaux des carrières
      • Yonne
    • Informations pratiques
• Climat - Energie
  • Schéma Régional Climat Air Energie
    • Le SRCAE de Bourgogne approuvé
    • Bibliographie détaillée
    • La phase d’élaboration
      • Présentation de la démarche
        • Les instances
        • Le calendrier
        • La démarche
      • Le document diagnostic
      • Le comité de suivi territorial
      • SRCAE : les séminaires de préparation
        • Les documents des séminaires
          • Séminaire "Systèmes de production et partenaires économiques" du 08 mars 2011
          • Séminaire "Adaptation au changement climatique" du 09 juin 2011
          • Séminaire "Consommation et citoyenneté" du 05 avril 2011
          • Séminaire "Aménagement et Territoires" du 15 avril 2011
      • SRCAE : les ateliers d’élaboration
      • Le forum d’échanges du 30 septembre 2011
    • La phase de consultation
  • PCET et bilan GES
    • Les bilans des émissions de gaz à effet de serre
      • Le bilan des émissions de GES des personnes morales
        • Le suivi des bilans GES en Bourgogne
    • Les Plans Climat Energie Territoriaux
      • PCET et SCOT
      • Le PCET en bref...
        • La formation aux PCET
  • Les énergies renouvelables
  • Statistiques sur l’énergie
  • Le débat sur la transition énergétique
    • Le débat national
    • Le débat régional
• Transports, déplacements et mobilité
  • L’Observatoire Régional des Transports (ORT)
  • Infrastructures de transports et déplacements
    • Les infrastructures en Bourgogne
      • Carte générale des infrastructures de transport
      • Routes
        • Les projets en cours par itinéraires
          • A38 - A39 La liaison nord de l’agglomération dijonnaise
          • Déviation d’Auxerre
          • La route Centre - Europe - Atlantique
            • Le débat public
            • Le Comité de suivi
            • Ateliers thématiques
          • Nationale 7
            • Nevers - Magny-Cours
          • Troyes - Auxerre - Bourges
        • Le réseau routier en Bourgogne
      • Voies ferroviaires
        • Projets en cours
          • Modernisation de l’étoile ferroviaire de Cravant-Bazarnes
          • La Ligne Grande Vitesse Rhin-Rhône
          • L’amélioration de la ligne Dijon-Nevers
          • Amélioration de la ligne Paris-Dijon-Lausanne
          • Modernisation de l’étoile ferroviaire de Paray-le-Monial
        • Le réseau et ses caractéristiques
      • Voies fluviales
    • Suite du débat public RCEA
    • Déplacements et intermodalité
      • Connaissance des enjeux
    • Le Service d’Etudes sur les Transports, les Routes et leurs Aménagements - SETRA
    • espace collaboratif (accès restreint)
    • Statistiques des transports
  • Transports routiers et véhicules
    • Homologation et contrôle des véhicules
      • Surveillance des centres de contrôle technique
      • En Bourgogne
      • Les missions de la DREAL en matière de véhicules
      • Réception et identification des véhicules
    • Transports routiers
      • Réglementation de la circulation
      • Dispositifs d’aide économique
      • Accés aux professions des transports routiers
        • La formation obligatoire des conducteurs routiers
      • Le contrôle sur route et en entreprise
      • La profession en Bourgogne
  • Sécurité routière
    • Sécurité routière
      • Tout sur la sécurité routière
      • La sécurité routière en Bourgogne
      • Informations et liens pratiques
• L’Etat exemplaire
  • Le plan administration exemplaire
    • Le bilan carbone - Fiche action n°17 du PAE
  • Eco responsabilité
• Autorité environnementale
• Les sites du Ministère du Développement durable
• En région
  • Les services de l’Etat
    • Les préfectures
    • Les Directions Départementales des Territoires
    • Autres services
      • Direction Départementale de la Cohésion Sociale
      • Direction Départementale de l´Équipement
      • Direction Départementale de la Protection des Populations
      • Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports
  • Les établissements publics et les agences
  • Autres partenaires...
    • Les associations
    • Les collectivités territoriales
    • Les professionnels
• Mentions légales