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Les avis de l’Autorité Environnementale rendus en Bourgogne
Dans cette rubrique, vous trouverez les avis AE rendus en Bourgogne pour :
les projets ;
les plans et programmes ;
les documents d’urbanisme.
les projets ;
les plans et programmes ;
les documents d’urbanisme.
Avis AE des projets
Les avis de l’autorité environnementale (AE) des projets rendus en Bourgogne sont consultables sur le portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE), géré par le Ministère en charge de l’environnement, dans la rubrique "les avis de l’autorité environnementale".
Avis AE des plans et programmes
Les avis de l’autorité environnementale (AE) des plans et programmes rendus en Bourgogne seront PROCHAINEMENT consultables sur le portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE), géré par le Ministère en charge de l’environnement, dans la rubrique "les avis de l’autorité environnementale".
Avis AE des documents d’urbanisme
Les avis de l’autorité environnementale (AE) des documents d’urbanisme rendus en Bourgogne seront PROCHAINEMENT consultables sur le portail du Système d’Information Documentaire de l’Environnement (SIDE), géré par le Ministère en charge de l’environnement, dans la rubrique "les avis de l’autorité environnementale".
