Contenu
Qu’est-ce que l’évaluation environnementale ?
Comment intégrer l’environnement dans les choix d’aménagement ? La démarche d’évaluation environnementale
Vous trouverez dans cette rubrique des données réglementaires et de la méthodologie concernant :
les projets ;
les plans et programmes ;
les documents d’urbanisme.
Présentation générale
1. Objectifs de la démarche d’évaluation environnementale
2. Fondamentaux
3. Avis de l’Autorité Environnementale (AE)
4. Diaporama sur l’évaluation environnementale
2. Fondamentaux
3. Avis de l’Autorité Environnementale (AE)
4. Diaporama sur l’évaluation environnementale
L’évaluation environnementale des projets
tableau_decret_reformeEI (format pdf - 63.7 ko - 05/02/2013)1. Textes de référence
2. Organisation de la procédure
3. Points de vigilance
4. Cadrage préalable de projets
2. Organisation de la procédure
3. Points de vigilance
4. Cadrage préalable de projets
L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Accès direct aux thèmes :
1. Textes de référence
2. Principes généraux
3. Procédures
4. Contenu du rapport de présentation
5. Conseils pratiques
Guide : les habitats et les espèces d’intérêt communautaire en Bourgogne
Les habitats naturels et les espèces d’intérêt communautaire en bourgogne
Comment mieux les prendre en compte dans les aménagements ?
